Traitement des données

1. Objet

Cette page décrit les principes applicables lorsque Orni traite des données transmises par un client dans le cadre de Data.

2. Rôles

Selon la nature du traitement, le client peut déterminer les finalités du traitement des données qu'il transmet au service. Les rôles respectifs doivent être appréciés au regard du traitement effectivement réalisé.

3. Instructions

Les données sont traitées pour fournir les fonctionnalités demandées par le client et selon les instructions applicables.

4. Sécurité

Des mesures de sécurité techniques et organisationnelles sont mises en œuvre afin de limiter les risques d'accès, de modification ou de divulgation non autorisés.

5. Sous-traitants

Des prestataires techniques peuvent intervenir dans la fourniture du service. Leur intervention est limitée aux fonctions nécessaires au fonctionnement de la plateforme.

6. Conservation et suppression

Les données sont conservées selon les paramètres de conservation du service et les obligations applicables, puis supprimées ou anonymisées lorsque cela est prévu.

7. Demandes

Les demandes relatives au traitement des données peuvent être adressées via le moyen de contact indiqué sur le site.